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chore: remplacement licence CC-BY-SA → EUPL v1.2

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CC-BY-SA est conçue pour les œuvres créatives, pas pour le code.
EUPL v1.2 : copyleft, rédigée en français, compatible GPL, reconnue
légalement dans l'UE. README mis à jour (licence + chemins XDG).

Co-Authored-By: Claude Sonnet 4.6 <noreply@anthropic.com>
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LICENSE
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Licence Publique de l'Union européenne v. 1.2
EUPL © Union européenne 2007, 2016
La présente licence publique de l'Union européenne («EUPL») s'applique à toute œuvre (telle que
définie ci-dessous) fournie aux conditions de la présente licence. Toute utilisation de l'œuvre autre
que celle autorisée en vertu de la présente licence est interdite (dans la mesure où pareille utilisation
est couverte par un droit du titulaire des droits d'auteur sur l'œuvre).
L'œuvre est fournie aux conditions de la présente licence quand le donneur de licence (tel que défini
ci-dessous) a placé la mention suivante immédiatement après la déclaration relative au droit d'auteur
sur l'œuvre:
Sous licence EUPL
ou a exprimé de toute autre manière sa volonté de fournir l'œuvre sous licence EUPL.
1. Définitions
Dans la présente licence, on entend par:
— «licence», la présente licence,
— «œuvre originale», l'œuvre ou le logiciel distribué ou communiqué par le donneur de licence en
vertu de la présente licence, disponible sous forme de code source et, le cas échéant, également
sous forme de code exécutable,
— «œuvres dérivées», les œuvres ou logiciels qui pourraient être créés par le licencié sur la base de
l'œuvre originale ou des modifications qui y auraient été apportées. La présente licence ne définit
pas le degré de modification ou de dépendance requis par rapport à l'œuvre originale pour qu'une
œuvre soit qualifiée d'œuvre dérivée; cette question est réglée par la loi applicable en matière de
droit d'auteur dans le pays mentionné à l'article 15,
— «œuvre», l'œuvre originale ou ses œuvres dérivées,
— «code source», la forme de l'œuvre lisible par l'homme, la plus appropriée pour que des
personnes puissent l'examiner et la modifier,
— «code exécutable», tout code qui a généralement été compilé et qui est destiné à être interprété
comme un programme par un ordinateur,
— «donneur de licence», la personne physique ou morale qui distribue ou communique l'œuvre sous
licence,
— «contributeur(s)», toute personne physique ou morale qui modifie l'œuvre sous licence, ou
contribue de toute autre manière à en faire une œuvre dérivée,
— «licencié» ou «vous», toute personne physique ou morale qui utilise l'œuvre conformément à la
licence,
— «distribution» ou «communication», tout acte de vente, don, prêt, location, distribution,
communication, transmission ou mise à disposition, en ligne ou hors ligne, de copies de l'œuvre,
et tout acte donnant accès à ses fonctions essentielles à toute autre personne physique ou morale.
2. Portée des droits accordés par la licence
Le donneur de licence vous concède, pour la durée de la protection de son droit d'auteur sur l'œuvre
originale, une licence mondiale, libre de redevances, non exclusive et pouvant faire l'objet de
sous-licences, vous permettant de:
— utiliser l'œuvre en toutes circonstances et pour tout usage,
— reproduire l'œuvre,
— modifier l'œuvre et créer des œuvres dérivées sur la base de l'œuvre,
— communiquer l'œuvre au public, ce qui inclut le droit de mettre à disposition du public ou
d'exposer l'œuvre ou des copies de l'œuvre et d'en effectuer des représentations publiques, le
cas échéant,
— distribuer l'œuvre ou des copies de celle-ci,
— prêter et louer l'œuvre ou des copies de celle-ci,
— accorder en sous-licence des droits sur l'œuvre ou sur des copies de celle-ci.
Ces droits peuvent être exercés sur tout support et format, connu ou encore à inventer, dans la
mesure où le droit applicable le permet.
Dans les pays où des droits moraux s'appliquent, le donneur de licence renonce à son droit d'exercer
son droit moral dans la mesure permise par la loi afin que la licence sur les droits patrimoniaux
énumérés ci-dessus produise ses effets.
Le donneur de licence vous concède un droit de brevet non exclusif, libre de toutes redevances, pour
toute revendication de brevet qu'il détient, dans la mesure nécessaire à l'exercice des droits qui vous
sont concédés sur l'œuvre sous licence.
3. Communication du code source
Le donneur de licence fournit l'œuvre sous forme de code source ou de code exécutable. Si l'œuvre
est fournie sous forme de code exécutable, le donneur de licence fournit, en plus, une copie lisible
par machine du code source de l'œuvre à chaque exemplaire de l'œuvre que le donneur de licence
distribue, ou indique, dans un avis mentionné après la déclaration relative au droit d'auteur jointe à
l'œuvre, un dépôt où le code source est accessible aisément et gratuitement aussi longtemps que le
donneur de licence continue à distribuer ou à communiquer l'œuvre.
4. Limitations du droit d'auteur
Les dispositions de la présente licence n'ont pas pour but de priver le licencié des avantages
résultant de toute exception ou limitation aux droits exclusifs des titulaires de droits sur l'œuvre,
de l'épuisement de ces droits ou d'autres limitations qui s'y appliquent.
5. Obligations du licencié
La concession des droits susmentionnés est soumise à des restrictions et à des obligations pour le
licencié. Ces obligations sont les suivantes:
Droit d'attribution: le licencié doit laisser intacts tous les avis relatifs au droit d'auteur, aux brevets
ou aux marques, ainsi que tous les avis faisant référence à la licence et à l'exclusion de garanties.
Le licencié doit fournir une copie de ces avis et de la licence à chaque exemplaire de l'œuvre qu'il
distribue ou communique. Le licencié veille à ce que toute œuvre dérivée soit assortie d'un avis bien
visible indiquant que l'œuvre a été modifiée et mentionnant la date de modification.
Clause copyleft: si le licencié distribue ou communique des copies de l'œuvre originale ou d'œuvres
dérivées, cette distribution ou communication est effectuée dans les conditions de la présente licence
ou d'une version ultérieure de la présente licence, sauf si l'œuvre originale est expressément
distribuée en vertu de la présente version de la licence uniquement. Le licencié (qui devient donneur
de licence) ne peut pas, en ce qui concerne l'œuvre ou les œuvres dérivées, offrir ou imposer des
conditions supplémentaires qui restreignent ou modifient les conditions de la licence.
Clause de compatibilité: si le licencié distribue ou communique des œuvres dérivées ou des copies
de telles œuvres basées à la fois sur l'œuvre et sur une autre œuvre concédée sous une licence
compatible, la distribution ou la communication peut être effectuée dans les conditions de ladite
licence compatible. Aux fins de la présente clause, une «licence compatible» est l'une des licences
énumérées dans l'appendice de la présente licence. Dans le cas où les obligations du licencié au titre
de la licence compatible entrent en conflit avec les obligations du licencié au titre de la présente
licence, les premières prévalent.
Fourniture du code source: lorsqu'il distribue ou communique des copies de l'œuvre, le licencié
fournit une copie lisible par machine du code source ou indique un dépôt où ce code est accessible
aisément et gratuitement aussi longtemps que le donneur de licence continue à distribuer ou à
communiquer l'œuvre.
Protection des droits: la présente licence ne vous autorise pas à distribuer ou à communiquer
l'œuvre d'une manière restreignant ou contrôlant les droits de tiers sur l'œuvre, notamment en ce
qui concerne l'exercice de l'un des droits concédés par la présente licence.
6. Chaîne d'auteurs
Le donneur de licence initial garantit que les droits d'auteur sur l'œuvre originale concédés en vertu
de la présente licence lui appartiennent ou lui ont été donnés en licence, et qu'il a le droit et le
pouvoir de concéder la licence.
Tout contributeur garantit que les droits d'auteur sur les modifications qu'il apporte à l'œuvre lui
appartiennent ou lui ont été donnés en licence, et qu'il a le droit et le pouvoir de concéder la licence.
Chaque fois que vous acceptez la présente licence, le donneur de licence initial et les contributeurs
ultérieurs vous concèdent une licence sur leurs contributions à l'œuvre selon les conditions de la
présente licence.
7. Exclusion de garantie
L'œuvre est un travail en cours, amélioré de manière continue par de nombreux contributeurs. Elle
n'est pas une œuvre achevée et peut donc contenir des défauts ou bogues inhérents à ce type de
développement.
Pour cette raison, l'œuvre est fournie sous licence en l'état et sans garanties d'aucune sorte
concernant l'œuvre, y compris, sans se limiter à, la valeur marchande, l'adéquation à un objectif
particulier, l'absence de défauts ou d'erreurs, l'exactitude, le respect de droits de propriété
intellectuelle autres que le droit d'auteur comme prévu à l'article 6 de la présente licence.
Cette exclusion de garantie est une partie essentielle de la licence et une condition préalable à la
concession de tout droit sur l'œuvre.
8. Exclusion de responsabilité
Sauf dans les cas de faute intentionnelle ou de dommages causés directement à des personnes
physiques, le donneur de licence n'est en aucun cas responsable des dommages, quelle qu'en soit la
nature, directs ou indirects, matériels ou moraux, résultant de la licence ou de l'utilisation de l'œuvre,
y compris, sans se limiter à, les dommages causés par les atteintes à la réputation, les interruptions
de travail, les défaillances ou le mauvais fonctionnement de matériel informatique, les pertes de
données ou tout autre préjudice économique, même si le donneur de licence a été informé de la
possibilité de tels dommages.
Cependant, le donneur de licence sera responsable en vertu des dispositions législatives et
réglementaires relatives à la responsabilité du fait des produits dans la mesure où celles-ci
s'appliquent à l'œuvre.
9. Accords additionnels
Lors de la distribution de l'œuvre, vous pouvez choisir de conclure un accord additionnel, définissant
des obligations ou des services compatibles avec la présente licence. Toutefois, si vous acceptez des
obligations, vous ne pouvez agir qu'en votre nom propre et sous votre seule responsabilité, et non au
nom du donneur de licence initial ou de tout autre contributeur, et seulement si vous acceptez
d'indemniser, de défendre et de tenir ces contributeurs hors de cause pour tout dommage subi et
toute obligation assumée du fait de la garantie ou de la responsabilité additionnelle ainsi acceptée.
10. Acceptation de la licence
Vous pouvez exprimer votre accord sur le contenu de la présente licence en cliquant sur l'icône
«J'accepte» placée au bas d'une fenêtre affichant le texte de la présente licence ou par toute autre
manifestation similaire de votre consentement.
11. Information du public
En cas de distribution ou de communication électronique de l'œuvre (par exemple en permettant de la
télécharger à distance), le canal de distribution ou le support (par exemple un site internet) doit
fournir au public les informations minimales requises par le droit applicable en ce qui concerne le
donneur de licence, la licence et la manière dont elle peut être accessible, acceptée, conservée et
reproduite par le licencié.
12. Fin de la licence
La licence et les droits qu'elle concède prennent automatiquement fin dès que le licencié viole l'une de
ses conditions. Cet événement ne met pas fin aux licences des personnes ayant reçu l'œuvre du
licencié sous la présente licence, pour autant que ces personnes respectent pleinement la licence.
13. Divers
Sans préjudice de l'article 9, la licence représente l'accord complet entre les parties quant à l'œuvre.
Si une disposition de la licence est invalide ou inapplicable en vertu du droit applicable, cela n'affecte
pas la validité ou l'applicabilité de la licence dans son ensemble. Une telle disposition sera interprétée
ou modifiée dans la mesure nécessaire pour la rendre valide et applicable.
La Commission européenne peut publier d'autres versions linguistiques ou de nouvelles versions de la
présente licence ou des versions actualisées de son appendice, dans la mesure où cela s'avère
nécessaire et raisonnable, sans réduire la portée des droits accordés par la licence. Les nouvelles
versions seront publiées avec un numéro de version distinct.
Toutes les versions linguistiques de la présente licence, approuvées par la Commission européenne,
ont la même valeur. Les parties peuvent se prévaloir de la version linguistique de leur choix.
14. Juridiction compétente
Sans préjudice d'un accord spécifique entre les parties:
— tout litige résultant de l'interprétation de la présente licence survenant entre les institutions, organes,
offices et agences de l'Union européenne, en tant que donneurs de licence, et un licencié, sera
soumis à la juridiction de la Cour de justice de l'Union européenne, conformément à l'article 272 du
traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
— tout litige survenant entre d'autres parties et résultant de l'interprétation de la présente licence sera
soumis à la juridiction exclusive du tribunal compétent du lieu où le donneur de licence réside ou
exerce son activité principale.
15. Droit applicable
Sans préjudice d'un accord spécifique entre les parties:
— la présente licence est régie par le droit de l'État membre de l'Union européenne où le donneur de
licence réside ou a son siège social ou statutaire,
— la présente licence est régie par le droit belge si le donneur de licence ne réside pas et n'a pas son
siège social ou statutaire dans un État membre de l'Union européenne.
Appendice
Les «licences compatibles» au sens de l'article 5 de l'EUPL sont:
— GNU General Public License (GPL) v. 2, v. 3
— GNU Affero General Public License (AGPL) v. 3
— Open Software License (OSL) v. 2.1, v. 3.0
— Eclipse Public License (EPL) v. 1.0
— CeCILL v. 2.0, v. 2.1
— Mozilla Public Licence (MPL) v. 2
— GNU Lesser General Public Licence (LGPL) v. 2.1, v. 2.2
— Creative Commons Attribution-ShareAlike v. 3.0 Unported (CC BY-SA 3.0) pour les œuvres autres
que les logiciels
— European Union Public Licence (EUPL) v. 1.1, v. 1.2
— Québec Free and Open-Source Licence — Reciprocity (LiLiQ-R) ou Strong Reciprocity (LiLiQ-R+)
La Commission européenne peut actualiser cet appendice pour y inclure des versions ultérieures des
licences ci-dessus sans produire de nouvelle version de l'EUPL, dès lors que ces versions prévoient la
concession des droits mentionnés à l'article 2 de la présente licence et protègent le code source
couvert contre l'appropriation exclusive.
Tout autre changement ou ajout à cet appendice requiert la production d'une nouvelle version de l'EUPL.
LICENSE-CC-BY-SA
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@@ -1,427 +0,0 @@
Attribution-ShareAlike 4.0 International
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License
By exercising the Licensed Rights (defined below), You accept and agree
to be bound by the terms and conditions of this Creative Commons
Attribution-ShareAlike 4.0 International Public License ("Public
License"). To the extent this Public License may be interpreted as a
contract, You are granted the Licensed Rights in consideration of Your
acceptance of these terms and conditions, and the Licensor grants You
such rights in consideration of benefits the Licensor receives from
making the Licensed Material available under these terms and
conditions.
Section 1 -- Definitions.
a. Adapted Material means material subject to Copyright and Similar
Rights that is derived from or based upon the Licensed Material
and in which the Licensed Material is translated, altered,
arranged, transformed, or otherwise modified in a manner requiring
permission under the Copyright and Similar Rights held by the
Licensor. For purposes of this Public License, where the Licensed
Material is a musical work, performance, or sound recording,
Adapted Material is always produced where the Licensed Material is
synched in timed relation with a moving image.
b. Adapter's License means the license You apply to Your Copyright
and Similar Rights in Your contributions to Adapted Material in
accordance with the terms and conditions of this Public License.
c. BY-SA Compatible License means a license listed at
creativecommons.org/compatiblelicenses, approved by Creative
Commons as essentially the equivalent of this Public License.
d. Copyright and Similar Rights means copyright and/or similar rights
closely related to copyright including, without limitation,
performance, broadcast, sound recording, and Sui Generis Database
Rights, without regard to how the rights are labeled or
categorized. For purposes of this Public License, the rights
specified in Section 2(b)(1)-(2) are not Copyright and Similar
Rights.
e. Effective Technological Measures means those measures that, in the
absence of proper authority, may not be circumvented under laws
fulfilling obligations under Article 11 of the WIPO Copyright
Treaty adopted on December 20, 1996, and/or similar international
agreements.
f. Exceptions and Limitations means fair use, fair dealing, and/or
any other exception or limitation to Copyright and Similar Rights
that applies to Your use of the Licensed Material.
g. License Elements means the license attributes listed in the name
of a Creative Commons Public License. The License Elements of this
Public License are Attribution and ShareAlike.
h. Licensed Material means the artistic or literary work, database,
or other material to which the Licensor applied this Public
License.
i. Licensed Rights means the rights granted to You subject to the
terms and conditions of this Public License, which are limited to
all Copyright and Similar Rights that apply to Your use of the
Licensed Material and that the Licensor has authority to license.
j. Licensor means the individual(s) or entity(ies) granting rights
under this Public License.
k. Share means to provide material to the public by any means or
process that requires permission under the Licensed Rights, such
as reproduction, public display, public performance, distribution,
dissemination, communication, or importation, and to make material
available to the public including in ways that members of the
public may access the material from a place and at a time
individually chosen by them.
l. Sui Generis Database Rights means rights other than copyright
resulting from Directive 96/9/EC of the European Parliament and of
the Council of 11 March 1996 on the legal protection of databases,
as amended and/or succeeded, as well as other essentially
equivalent rights anywhere in the world.
m. You means the individual or entity exercising the Licensed Rights
under this Public License. Your has a corresponding meaning.
Section 2 -- Scope.
a. License grant.
1. Subject to the terms and conditions of this Public License,
the Licensor hereby grants You a worldwide, royalty-free,
non-sublicensable, non-exclusive, irrevocable license to
exercise the Licensed Rights in the Licensed Material to:
a. reproduce and Share the Licensed Material, in whole or
in part; and
b. produce, reproduce, and Share Adapted Material.
2. Exceptions and Limitations. For the avoidance of doubt, where
Exceptions and Limitations apply to Your use, this Public
License does not apply, and You do not need to comply with
its terms and conditions.
3. Term. The term of this Public License is specified in Section
6(a).
4. Media and formats; technical modifications allowed. The
Licensor authorizes You to exercise the Licensed Rights in
all media and formats whether now known or hereafter created,
and to make technical modifications necessary to do so. The
Licensor waives and/or agrees not to assert any right or
authority to forbid You from making technical modifications
necessary to exercise the Licensed Rights, including
technical modifications necessary to circumvent Effective
Technological Measures. For purposes of this Public License,
simply making modifications authorized by this Section 2(a)
(4) never produces Adapted Material.
5. Downstream recipients.
a. Offer from the Licensor -- Licensed Material. Every
recipient of the Licensed Material automatically
receives an offer from the Licensor to exercise the
Licensed Rights under the terms and conditions of this
Public License.
b. Additional offer from the Licensor -- Adapted Material.
Every recipient of Adapted Material from You
automatically receives an offer from the Licensor to
exercise the Licensed Rights in the Adapted Material
under the conditions of the Adapter's License You apply.
c. No downstream restrictions. You may not offer or impose
any additional or different terms or conditions on, or
apply any Effective Technological Measures to, the
Licensed Material if doing so restricts exercise of the
Licensed Rights by any recipient of the Licensed
Material.
6. No endorsement. Nothing in this Public License constitutes or
may be construed as permission to assert or imply that You
are, or that Your use of the Licensed Material is, connected
with, or sponsored, endorsed, or granted official status by,
the Licensor or others designated to receive attribution as
provided in Section 3(a)(1)(A)(i).
b. Other rights.
1. Moral rights, such as the right of integrity, are not
licensed under this Public License, nor are publicity,
privacy, and/or other similar personality rights; however, to
the extent possible, the Licensor waives and/or agrees not to
assert any such rights held by the Licensor to the limited
extent necessary to allow You to exercise the Licensed
Rights, but not otherwise.
2. Patent and trademark rights are not licensed under this
Public License.
3. To the extent possible, the Licensor waives any right to
collect royalties from You for the exercise of the Licensed
Rights, whether directly or through a collecting society
under any voluntary or waivable statutory or compulsory
licensing scheme. In all other cases the Licensor expressly
reserves any right to collect such royalties.
Section 3 -- License Conditions.
Your exercise of the Licensed Rights is expressly made subject to the
following conditions.
a. Attribution.
1. If You Share the Licensed Material (including in modified
form), You must:
a. retain the following if it is supplied by the Licensor
with the Licensed Material:
i. identification of the creator(s) of the Licensed
Material and any others designated to receive
attribution, in any reasonable manner requested by
the Licensor (including by pseudonym if
designated);
ii. a copyright notice;
iii. a notice that refers to this Public License;
iv. a notice that refers to the disclaimer of
warranties;
v. a URI or hyperlink to the Licensed Material to the
extent reasonably practicable;
b. indicate if You modified the Licensed Material and
retain an indication of any previous modifications; and
c. indicate the Licensed Material is licensed under this
Public License, and include the text of, or the URI or
hyperlink to, this Public License.
2. You may satisfy the conditions in Section 3(a)(1) in any
reasonable manner based on the medium, means, and context in
which You Share the Licensed Material. For example, it may be
reasonable to satisfy the conditions by providing a URI or
hyperlink to a resource that includes the required
information.
3. If requested by the Licensor, You must remove any of the
information required by Section 3(a)(1)(A) to the extent
reasonably practicable.
b. ShareAlike.
In addition to the conditions in Section 3(a), if You Share
Adapted Material You produce, the following conditions also apply.
1. The Adapter's License You apply must be a Creative Commons
license with the same License Elements, this version or
later, or a BY-SA Compatible License.
2. You must include the text of, or the URI or hyperlink to, the
Adapter's License You apply. You may satisfy this condition
in any reasonable manner based on the medium, means, and
context in which You Share Adapted Material.
3. You may not offer or impose any additional or different terms
or conditions on, or apply any Effective Technological
Measures to, Adapted Material that restrict exercise of the
rights granted under the Adapter's License You apply.
Section 4 -- Sui Generis Database Rights.
Where the Licensed Rights include Sui Generis Database Rights that
apply to Your use of the Licensed Material:
a. for the avoidance of doubt, Section 2(a)(1) grants You the right
to extract, reuse, reproduce, and Share all or a substantial
portion of the contents of the database;
b. if You include all or a substantial portion of the database
contents in a database in which You have Sui Generis Database
Rights, then the database in which You have Sui Generis Database
Rights (but not its individual contents) is Adapted Material,
including for purposes of Section 3(b); and
c. You must comply with the conditions in Section 3(a) if You Share
all or a substantial portion of the contents of the database.
For the avoidance of doubt, this Section 4 supplements and does not
replace Your obligations under this Public License where the Licensed
Rights include other Copyright and Similar Rights.
Section 5 -- Disclaimer of Warranties and Limitation of Liability.
a. UNLESS OTHERWISE SEPARATELY UNDERTAKEN BY THE LICENSOR, TO THE
EXTENT POSSIBLE, THE LICENSOR OFFERS THE LICENSED MATERIAL AS-IS
AND AS-AVAILABLE, AND MAKES NO REPRESENTATIONS OR WARRANTIES OF
ANY KIND CONCERNING THE LICENSED MATERIAL, WHETHER EXPRESS,
IMPLIED, STATUTORY, OR OTHER. THIS INCLUDES, WITHOUT LIMITATION,
WARRANTIES OF TITLE, MERCHANTABILITY, FITNESS FOR A PARTICULAR
PURPOSE, NON-INFRINGEMENT, ABSENCE OF LATENT OR OTHER DEFECTS,
ACCURACY, OR THE PRESENCE OR ABSENCE OF ERRORS, WHETHER OR NOT
KNOWN OR DISCOVERABLE. WHERE DISCLAIMERS OF WARRANTIES ARE NOT
ALLOWED IN FULL OR IN PART, THIS DISCLAIMER MAY NOT APPLY TO YOU.
b. TO THE EXTENT POSSIBLE, IN NO EVENT WILL THE LICENSOR BE LIABLE
TO YOU ON ANY LEGAL THEORY (INCLUDING, WITHOUT LIMITATION,
NEGLIGENCE) OR OTHERWISE FOR ANY DIRECT, SPECIAL, INDIRECT,
INCIDENTAL, CONSEQUENTIAL, PUNITIVE, EXEMPLARY, OR OTHER LOSSES,
COSTS, EXPENSES, OR DAMAGES ARISING OUT OF THIS PUBLIC LICENSE OR
USE OF THE LICENSED MATERIAL, EVEN IF THE LICENSOR HAS BEEN
ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH LOSSES, COSTS, EXPENSES, OR
DAMAGES. WHERE A LIMITATION OF LIABILITY IS NOT ALLOWED IN FULL OR
IN PART, THIS LIMITATION MAY NOT APPLY TO YOU.
c. The disclaimer of warranties and limitation of liability provided
above shall be interpreted in a manner that, to the extent
possible, most closely approximates an absolute disclaimer and
waiver of all liability.
Section 6 -- Term and Termination.
a. This Public License applies for the term of the Copyright and
Similar Rights licensed here. However, if You fail to comply with
this Public License, then Your rights under this Public License
terminate automatically.
b. Where Your right to use the Licensed Material has terminated under
Section 6(a), it reinstates:
1. automatically as of the date the violation is cured, provided
it is cured within 30 days of Your discovery of the
violation; or
2. upon express reinstatement by the Licensor.
For the avoidance of doubt, this Section 6(b) does not affect any
right the Licensor may have to seek remedies for Your violations
of this Public License.
c. For the avoidance of doubt, the Licensor may also offer the
Licensed Material under separate terms or conditions or stop
distributing the Licensed Material at any time; however, doing so
will not terminate this Public License.
d. Sections 1, 5, 6, 7, and 8 survive termination of this Public
License.
Section 7 -- Other Terms and Conditions.
a. The Licensor shall not be bound by any additional or different
terms or conditions communicated by You unless expressly agreed.
b. Any arrangements, understandings, or agreements regarding the
Licensed Material not stated herein are separate from and
independent of the terms and conditions of this Public License.
Section 8 -- Interpretation.
a. For the avoidance of doubt, this Public License does not, and
shall not be interpreted to, reduce, limit, restrict, or impose
conditions on any use of the Licensed Material that could lawfully
be made without permission under this Public License.
b. To the extent possible, if any provision of this Public License is
deemed unenforceable, it shall be automatically reformed to the
minimum extent necessary to make it enforceable. If the provision
cannot be reformed, it shall be severed from this Public License
without affecting the enforceability of the remaining terms and
conditions.
c. No term or condition of this Public License will be waived and no
failure to comply consented to unless expressly agreed to by the
Licensor.
d. Nothing in this Public License constitutes or may be interpreted
as a limitation upon, or waiver of, any privileges and immunities
that apply to the Licensor or You, including from the legal
processes of any jurisdiction or authority.
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@@ -19,9 +19,9 @@ Pour utiliser ces scripts, suivez ces étapes :
2. Exécutez le script en utilisant la commande `./install.sh`.
Le script copiera les fichiers du programme, les pages d'aide et les paramètres dans votre dossier personnel. Il est possible qu'un compte `sudo `soit requis pour l'installation de binaires externes.
Toutes les opérations et les messages d'erreur sont enregistrés dans un fichier journal (`~/log/a5l-scripts_bash-<date et heure de l'instant>-<PID>.log`) situé dans le répertoire personnel de l'utilisateur. Le journal inclut la date, l'heure et les détails de chaque opération.
Toutes les opérations et les messages d'erreur sont enregistrés dans un fichier journal (`~/.local/state/scripts-bash/a5l-scripts_bash-<date>-<PID>.log`). Le journal inclut la date, l'heure et les détails de chaque opération.
Le chemin complet des fichiers copiés est enregistré de manière unique dans le fichier `~/.config/a5l_scripts-bash_uninstall-list`.
Le chemin complet des fichiers copiés est enregistré de manière unique dans le fichier `~/.local/share/scripts-bash/uninstall-list`.
## Documentation
@@ -33,11 +33,10 @@ Le fichier [DEVELOPER.md](DEVELOPER.md) contient le guide de développement : wo
## Désinstallation
Le script `uninstall.sh` permet de supprimer tous les fichiers précédemment copiés avec le script `install.sh`, en se basant sur le fichier utilisateur `~/.config/a5l_scripts-bash_uninstall-list`.
Le script `uninstall.sh` permet de supprimer tous les fichiers précédemment copiés avec le script `install.sh`, en se basant sur le fichier utilisateur `~/.local/share/scripts-bash/uninstall-list`.
# Licence
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